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Marques déposées par FRANCOIS BITAN
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VENTE SUR STOCK
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VENTE SUR STOCK
FRANCOIS BITAN

Numéro de dépôt :
3471471
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VENTE SUR STOCK de FRANCOIS BITAN

Présentation de la marque VENTE SUR STOCK

Déposée le 21 décembre 2006 par FRANCOIS BITAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENTE SUR STOCK »

Le déposant est FRANCOIS BITAN domicilié(e) 36 RUE DE LA FONTAINE DU VAISSEAU,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS BITAN domicilié(e) 36 RUE DE LA FONTAINE DU VAISSEAU,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 28

FRANCOIS BITAN a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE CENTER , CANAPE CENTOR


FRANCOIS BITAN - 36 RUE DE LA FONTAINE DU VAISSEAU,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France


FRANCOIS BITAN - 36 RUE DE LA FONTAINE DU VAISSEAU,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France


Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet total n°463806 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières électriques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ;

Jeux, jouets ; tables, queues ou billes de billard.